Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Six Degrés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BELLE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Six Degrés domicilié(e) Savoie Technolac, B.P. 247,73374 LE BOURGET DU LAC Cedex - 73374 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 156 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel Van-Bever Six Degrés domicilié(e) Savoie Technolac, B.P. 247,73374 LE BOURGET DU LAC Cedex - 73374 - France.
La marque LA BELLE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321658.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE MUSIC est expirée depuis le 25 octobre 2014.
Six Degrés a également déposé les autres marques suivantes : COMPILATIO
Six Degrés SARL - Savoie Technolac, B.P. 247,73374 LE BOURGET DU LAC Cedex - 73374 - France - SIREN 450156229
Lionel Van-Bever Six Degrés - Savoie Technolac, B.P. 247,73374 LE BOURGET DU LAC Cedex - 73374 - France
Inscription le 11 avril 2005 - Rejet partiel n°410628 - Publication au BOPI 2005-04-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
– publicité. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – publication de textes publicitaires. – location d'espace publicitaires. – diffusion d'annonces publicitaires. – relations publiques. – promotion publicitaire ou commerciale de groupes de musique, d'artistes ou d'oeuvres musicales. – communications par terminaux d'ordinateurs. – services d'affichage électronique (télécommunications). – agence de presse ou d'informations (nouvelles). – émissions radiophoniques, télévisées, ou diffusées sur un réseau informatique. – service de messagerie électronique. – transmission de fichiers informatiques assistée par ordinateur. – divertissement. – informations en matière de divertissement. – services de loisirs. – production de films sur bandes vidéo, ou sur supports informatiques ou numériques. – location d'enregistrements vidéo et/ou sonores. – montage audiovisuel (images et/ou sons). – services de photographie. – organisation de concours (divertissements), de jeux, de colloques, d'évènements culturels. – réservation de places de spectacles. – publication de livres, de périodiques, revues, articles (autres que publicitaires). – conception et développement de logiciels. – élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel. – programmation pour ordinateur. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). – conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. – service de dessinateurs d'arts graphiques. – conseils en propriété intellectuelle. – hébergement de sites informatiques (sites Web). – référencement de sites Internet dans les outils de recherche.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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